Culture Générale : Union Européene
UNION EUROPEENNE
UE : 27 pays
Evolution progressive et sélective (critères économique et sociaux) dans la mesure où tous les pays font partis de l’union géographique, ne font pas encore parti de l’Europe Politique et Economique.
La Turquie est la principale nation qui frappe au porte de l’UE. Elle a presque tous les facteurs économique mais n’est pas encore à la hauteur pour l’égalité des hommes, les minorités, les partis d’opposition. Pays Islamique Laïque.
En 1950, création de l’Europe pour la paix et mettre en commun des finances. Appel de Robert Schuman
En 1957 : L’Europe des six :
- France
- Allemagne
- Italie
Benelux1er vrai traité de Rome. Il n’y a pas d’Europe Politique.
L’EU est une institution politique pour être capable de rivaliser avec les pays de l’est et des USA.
Puis sur un développement économique.
En 1973 : L’Europe des neuf :
- + Danemark
- Irlande
- Royaume-Uni
La vraie particularité de l’Angleterre est qu’elle n’a pas la monnaie.
En 1981 : L’Europe des dix :
- + Grèce
En 1986 : L’Europe des douze :
- + Espagne
- Portugal
En 1992 : Traité de Maastricht
Ratifié la monnaie Euro, préparation du passage à l’Euro
A partir de cette date, tous les pays n’ont pas le droit d’établir un déficit <3% du PIB. La France l’a respectée durant de nombreuse année.
Le traité a été validée par les Français.
En 1995 : L’Europe des quinze :
- + Autriche
- Finlande
- Suède
1er Janvier 2002 : Passage à l’Euro
En 2004 : L’Europe des vingt cinq
- + Chypre
- Estonie
- Hongrie
- Lettonie
- Lituanie
- Malte
- Pologne
- Slovaquie
- Slovénie
- République Tchèque
En 2007 : L’Europe des vingt sept
- + Bulgarie
- Roumanie
La structure Européenne permet d’éviter de grandes crises :
- Crise Agricole : PAC (Politique Agricole Commune) : Outil prévisionnel, il prévient les agriculteurs des risques de surproduction ou de sous production
Dans une tentation d’hégémonique, dans leurs idées de l’Europe certains ont essayé de développer l’idée d’un Etat. L’Europe s’est retrouvée pointée du doigt par cette idée d’uniformisation impossible.
2009 : Traité de Lisbonne
Il instaure plus de pouvoir au Parlement Européen
Il veut être une réponse à la caricature qui est faite de l’Europe. Les député Européens auront plus de pouvoirs avec plus de responsabilité.
4 Institutions politiques :
- Le Parlement Européen
Pouvoir Législatif partagé avec le Conseil de l’Union
736 Députés Européen – 72 députés Européens Français
Election au suffrage universelle par liste à la proportionnelle par Super Région (5) pour 5 ans
- La Commission Européenne
Pouvoir Exécutif (chargé de veiller à l’application des Lois) (Président Barousot)
1 représentant par Etat indépendant de leurs intérêts nationaux
Le président est lu pour 2,5 ans. Il définit l’agenda politique. Ils se réunissent 4 fois par an.
- Conseil Européen
Conseil des Chefs d’Etat (27): Gouvernance
- Conseil de l’Union
Conseil des ministres (réuni selon leurs domaines) – 27 ministres
Pouvoir Législatif partagé avec le Parlement Européen
Institution Economique :
- La banque Centrale Européenne (B.C.E.)
Concerne 16 pays sur les 27, ceux qui ont choisi l’EURO / EUROGROUPE / ZONE EURO
Elle surveille la stabilité monétaire de l’EURO pour maintenir la stabilité.
Jean Claude Trichet : Président de la B.C.E. élu par les Chefs d’Etat
- La Cour des Comptes Européenne
Elle s’assure que le budget de l’Union est été parfaitement utilisé
Elle est composé d’un membre par état.
Institution Judiciaire :
- Cours de Justice de l’Union Européenne
Son rôle est de veiller à ce que le droit communauté soit appliqué dans tous les Etats.
Lorsque la Cour de Justice de l’Union est saisie pour un procès, nous avons à faire au Tribunal de Première Instance (T.P.I